Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MAISSE (Prévôté de Saint-Val, dépendant de la Prévôté de Maisse, rattachée à la Prévôté de Maisse par arrêt du Parlement du mois d'avril 1786).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (19 avril 1786-21 juin 1790) ; (Siège particulier du Bailliage de la Ferté-Alais à Maisse) : deux registres d'audiences (2 mars 1699-19 août 1704), (21 avril 1709-10 janvier 1724)

Cote/Cotes extrêmes

B/2069

Date

1699-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

PREVOTE DE SAINT VAL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011