SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX, PIECES COMPTABLES DU CONSEIL GENERAL, ASSOCIATIONS SOCIO-CULTURELLES, CHAMBRE DES METIERS, ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS, SOCIALES ET SPORTIVES, BUDGET DES COLLEGES ET CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CONSTRUCTION DE CENTRES DE DESINFECTION PREVENTIVE, ASSOCIATIONS CULTURELLES, CONCOURS DE FLEURISSEMENT, APPRENTISSAGE, CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, ASSAINISSEMENT ET STATIONS D'EPURATION.

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Cote/Cotes extrêmes

1364W/1-455

Date

1962-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

455 articles

Origine

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur)

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-25/ Assainissement : syndicats intercommunaux, subventions : procès-verbaux de réunions, 1969-1986 26-33/ Bâtiments, travaux et aide sociale, subventions : procès-verbaux, rapports, 1983-1986 34-64/ Commissions départementales d'appels d'offres : procès-verbaux, rapports, 1978-1987 65-67/ Situation mensuelle des dépenses et recettes du budget départemental : pièces comptables, 1976-1982 68-121/ Associations socio-culturelles, subventions : documentation, rapports, 1976-1986 122 / Chambre des métiers, subventions, 1969-1985 123-150/ Associations d'anciens combattants, sociales et sportives, subventions, 1975-1986 151-245/ Collèges, budget, 1986-1989 246-250/ Collèges, subventions au titre du fonds commun des services d'hébergement, 1987-1990 251-254/ Travaux dans les établissements scolaires, subventions, 1973-1983 255-256/ Centre de désinfection de médecine préventive, travaux : plans, 1968-1978 257-290/ Contrats départementaux, ruraux et régionaux, travaux et acquisitions de propriétés : plans, 1968-1978 291-323/ Associations socio-culturelles, subventions : documentation, plans, coupures de presse, 1973-1985 324-327/ Concours de fleurissement, 1987-1989 328-329/Primes départementales d'apprentissage : listes nominatives,1984-1987 330-343/ Constructions scolaires : dossiers de marchés, plans, 1970-1990 344-347/ Stations d'épurations, budget : rapports, correspondance, 1972-1984 348-420/ Assainissement, voirie, éclairage : plans, 1969-1990 421/ Primes départementales d'apprentissage, 1962-1988 422-454/ Constructions sportives, équipements socio-éducatifs, subventions, 1972-1987 455/Collèges, commissions départementales d'appel d'offres, 1987.

Langue des unités documentaires

français

Constructions scolaires, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Chéron, Villemoisson-sur-orge, Massy, - Corbeil-Essonnes, Montgeron.

Cote/Cotes extrêmes

1364W/335

Date

1985

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur)

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/08/2001