2035W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1973-1977)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2035W/1-61

Date

1973-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Fiches décès (1973-1977) ; déclarations de succession (1973-1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1977

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2035W/35-61

Date

1973-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1977

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2035W/52-56

Date

1976

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1976

Langue des unités documentaires

Français

N°87 - 176 (15 mars - 31 mai 1976).

Cote/Cotes extrêmes

2035W/53

Date

1976

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1976

Langue des unités documentaires

Français