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3471W Associations loi 1901 dossiers transmis par la sous-préfecture de Rambouillet (Seine-et-Oise, Yvelines) à la préfecture de l'Essonne nouvellement créée lors de la création du département de l'Essonne (1897-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3471W/1-517

Date

1897-2018

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2018

Mots clés matières

association

Mots clés typologiques

statut d'association

Cote/Cotes extrêmes

3471W/392, 3471W/403, 3471W/416, 3471W/421

Date

1913-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1954

Mots clés lieux

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

Roinville-sous-Dourdan. Société communale de chasse de Marchais.

Cote/Cotes extrêmes

3471W/403

Date

1925-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1935