13 octobre 2008 : n°2008-ATDE-081 au 2008-ATDE-089 ; n°2008-CULT-088 au 2008-CULT-098 ; n°2008-DEPL-100 au 2008-DEPL-105 ; n°2008-CULT-061 ; n°2008-ENVT-045 au 2008-ENVT-053 ; n°2008-INSO-179 au 2008-INSO-184 ; n°2008-MOYE-157 au 2008-MOYE-165 ; n°2008-SPLC-050 au 2008-SPLC-055.

Aide à la recherche

3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

3197W1-538

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14 ml

538 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

2008.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/281-319

Date

2008-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2008