3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées à l'autonomie (APA) et prestations de compensation du handicap (CPH) avec aides sociales récupérables (2011-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3083W/1-100

Date

2011-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

15 ml

100 article(s)

Origine

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur)

DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/10/2020

Mode de classement

Chronologique et alphabétique.

Autre instrument de recherche

3084W_liste_nominative

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3083W/67-92

Date

1993-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Lettres B et T) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Lettres ADA-ANN.

Cote/Cotes extrêmes

3083W/67

Date

2003-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Lettres B et T) 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013