ENREGISTREMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1985W/1-573

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

573 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-213 : Déclarations de successions de Palaiseau Sud-Ouest (1975-2000) ; 21-222 : déclarations de successions de Palaiseau Nord-Est ; 223-345 : fiches décès (table alphabétique) : 1969-2000 ; 346-573 : actes sous-seing privé (1977-2001).

Langue des unités documentaires

Français

Enregistrement : actes sous seing privé (décembre 1978).

Cote/Cotes extrêmes

1985W/363

Date

1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1978

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/04/2009

Mots clés lieux

Mots clés typologiques