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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/415;3495W/355-356;3495W/294-297;3495W/416;3495W/357;3495W/354;3495W/264-265;3495W/380-381;3495W/414;3495W/300;3495W/413;3495W/376-379;3495W/298-299

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

ULIS (LES) Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/378-379

Date

2011-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 

PC 091 692 11 40004-1.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/379

Date

2013

Présentation du contenu

Extension d'un bâtiment et modification de l'aspect extérieur

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2013