ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/377-2312W/405

Date

1986-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/09/2016

Cote/Cotes extrêmes

2312W/384-2312W/389

Date

dimanche 22 mars 1992

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/09/2016

Candidatures : liste des candidats, bulletins de vote et professions de foi, arrêtés, instructions ministérielles ; résultats : procès-verbal; contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/384

Date

dimanche 22 mars 1992

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Candidatures : liste des candidats, bulletins de vote et professions de foi, arrêté n°92-0711 établissant la liste des candidats, affiche et courrier, instructions ministérielles ; transmission des résultats : coupure de presse, procès-verbal avec proclamation des résultats, liste des résultats par communes, cantons et circonscriptions ; contentieux : commission de contrôle, arrêtés et désignation de la commission, recensement général par communes, commission de recensement général des votes, courrier pour une réunion, arrêté, désignation des membres, commission de propagande, arrêté et représentants de la commission de propagande, liste des mandataires.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/09/2016