1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches décès (1969-1997) ; déclarations de successions (21 février 1969-1999) ; actes sous-seing privé (1973-2003)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1983W/1-122;1983W/123/1-123/2;1983W/124-128;1983W/129/1-129/2;1983W130-245;1983W/246/1-246/2;1983W/247-494

Date

1969-2003

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1983W/93-122;1983W/123/1-123/2;1983W/124-128;1983W/129/1-129/2;1983W130-245;1983W/246/1-246/2;1983W/247-264

Date

1969-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1983W232-239

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1995

Langue des unités documentaires

Français

N°170 - 231 (20 avril - 12 juin 1995).

Cote/Cotes extrêmes

1983W235

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1995

Langue des unités documentaires

Français