DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2730W

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.9 ml, 19 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions des organismes de recherche et de développement économique.

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/1/1-2730W/19/6

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/10/4-2730W/10/6 ; 2730W/11/1-11/6 ; 2730W/12/1-12/10 ; 2730W/13/1-13/9

Date

2008

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/10/4;2730W/12/1-2730W/12/2;2730W/13/8

Date

2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Relais des gîtes de France de l'Essonne - Adoption du plan d'actions 2008 et approbation des termes de l'avenant n° 2 à la convention cadre.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/12/1

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2008

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques