AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (14 février 1990 - 24 décembre 1996) ; ONCY-SUR-ECOLE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1995 (14 décembre 1989 - 30 novembre 1995) ; MONNERVILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1995 (12 septembre 1989 - 30 novembre 1995).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/86

Date

1989-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015