ENREGISTREMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1983W/1-494

Date

1969-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

494 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-92 : fiches décès (tables alphabétiques) : 1969-1997 ; 93-264 : déclarations de successions (21 février 1969-1999) ; 265-494 : actes sous-seing privé : 1973-2003.

Langue des unités documentaires

Français

Actes sous seing privé (Octobre 1994).

Cote/Cotes extrêmes

1983W/415

Date

1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1994

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/04/2009

Mots clés lieux

Mots clés typologiques