2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (2 au 17 avril 1921) [minute du 7 avril 1921 -Complément d'origine de propriété d'immeuble appartenant à la commune de Nozay- confère minute du 28 février 1921 -Cahier de charges à la requête de la commune de Nozay-]

Cote/Cotes extrêmes

2E80/483

Date

1921

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1921

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/03/2014

Mots clés lieux

Mots clés typologiques