DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2730W

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.9 ml, 19 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions des organismes de recherche et de développement économique.

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/1/1-2730W/19/6

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/10/4-2730W/10/6 ; 2730W/11/1-11/6 ; 2730W/12/1-12/10 ; 2730W/13/1-13/9

Date

2008

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/11/1;2730W/12/9;2730W/13/4

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Participation du Département au projet Orly International (Association de gestion du Centre international d'accueil d'entreprises du pôle d'Orly).

Cote/Cotes extrêmes

2730W/12/9

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2008

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques