B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (27 avril 1634-30 juin 1634), (6 juillet 1634-22 décembre 1634), (13 janvier 1635-6 novembre 1635), (8 novembre 1635-29 décembre 1635), (10 avril 1636-15 septembre 1636), (8 janvier 1637-17 juillet 1637), (8 aout 1637-22 octobre 1637), (7 janvier 1638-25 aout 1638)

Cote/Cotes extrêmes

B/2931

Date

1634-1638

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1638

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2011

Informations sur le traitement

15/06/2011