PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

905W/1-54

Date

1970-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols d'Angerville à Yerres.

Langue des unités documentaires

Français

Plans d'occupation des sols.- FONTENAY-LES-BRIIS : publication (1982) ; FONTENAY-LE-VICOMTE : plan provisoire (1970), presciption (1977), publication (1979), approbation (1981) ; LA FORET-LE-ROI : presciption (1976), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980) .

Cote/Cotes extrêmes

905W/22

Date

1970-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2003