ELECTIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Partielles des 5 et 12 septembre 1976 de VILLENEUVE-SUR-AUVERS : procès-verbaux. Partielles des 13 et 20 novembre 1977 de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : rectification de la liste électorale, procès-verbal. Partielles des 14 et 21 octobre 1979 de MONTGERON : résultat, contestation du vote devant le Tribunal Administratif de Versailles, candidats, arrêté . Partielles des 24 juin et 1er juillet 1979 de VIGNEUX-SUR-SEINE : résultats, arrêté, élection du Maire, correspondance, professions de foi et bulletins de vote des candidats. Partielles des 25 novembre et 2 décembre 1979 de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : candidats, procès-verbaux des résultats, arrêté, déclarations de candidature. Partielles des 5 et 12 octobre 1980 du COUDRAY-MONTCEAUX : résultat. Partielles du 16 novembre 1980 de SAVIGNY-SUR-ORGE : arrêté, déclarations de candidatures.1995 : candidats, professions de foi, bulletins de vote, résultats (1977-1995).

Cote/Cotes extrêmes

2312W/434

Date

1977-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

 Procès-verbaux des deux tours. Elections municipales partielles des 13 et 20 novembre 1977 de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : tableau de rectification de la liste électorale, procès-verbal des deux tours de scrutin. Elections municipales partielles des 14 et 21 octobre 1979 de MONTGERON : résultat, coupures de presse, décision de la contestation du vote devant le Tribunal Administratif de Versailles, liste des candidats, arrêté portant constitution de la commission de propagande et membres désignés. Elections municipales partielles des 24 juin et 1er juillet 1979 de VIGNEUX-SUR-SEINE : résultats, arrêté portant constitution de la commission de propagande, convocation du conseil municipal pour l'élection du Maire, arrêté concernant l'élection complémentaire de VIGNEUX, coupures de presse, correspondance concernant les difficultés de dépôt de candidature d'un candidat, professions de foi et bulletins de vote des candidats, réunion pendant la propagande électorale, arrêté portant constitution de la commission de propagande et constitution des membres. Elections municipales partielles des 25 novembre et 2 décembre 1979 de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : liste des candidats des 1er tour et 2ème tour, procès-verbaux des résultats des 1er tour et 2ème tour, désignation des membres de la commission de propagande, arrêté portant constitution de  la commission de propagande, récépissé des déclarations de candidature, coupures de presse. Elections municipales partielles des 5 et 12 octobre 1980 de COUDRAY-MONTCEAUX : résultat. Elections municipales partielles du 16 novembre 1980 de SAVIGNY-SUR-ORGE : arrêté portant constitution de  la commission de propagande et désignation des membres, déclarations de candidatures, arrêté portant constitution de la commission de propagande et désignation des membres, déclarations de candidatures, arrêté portant constitution de la commission de propagande et désignation des membres, nécessité d'organisation d'élections cantonales et municipales partielles suite au décès de M. BROSSEAU. Elections municipales de1995 :  listes des candidats, professions de foi, bulletins de vote, affiches classés par communes (ATHIS-MONS, BURES-SUR-YVETTE, DOURDAN, ITTEVILLE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON) ; résultats du 1er et 2ème tour.

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1995

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/11/2016