TRANSPORTS SCOLAIRES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2624W/1-140

Date

2003-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

140 articles

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Circuits spéciaux : états de liquidation, bordereaux de mandats de paiement, courriers mandatement SNCF, courrier de mandatement RATP, mandatement OPTILE, dossier VP, SNCF. Transports en commun ; factures DECO ADER ; fiches récapitulatives STIF ; Doc d'info voyageurs, factures ; fiches d'inscriptions. Transport adapté : factures vortex, Collectibus. Marché PAM, lots.

Langue des unités documentaires

Français

Marché public : courriers mandatement SNCF (2008).

Cote/Cotes extrêmes

2624W/79

Date

2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/07/2016