COURCOURONNES, LISSES. - Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Bertolotti (lot n° 9), M. Foissac (lot n° 10), M. Latchimy (lot n° 11), M. Bonneau (lot n° 12) ; M. Gondicard (lot n° 13), M. Bologna (lot n° 14), M. Rebelo (lot n° 15), M. Jimenez (lot n° 16) dans le lotissement du Hameau de l'Aqueduc : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français