Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1770-8 janvier 1771), (11 janvier 1771-21 février 1772), (7 janvier 1772-24 avril 1773), (11 décembre 1772-14 janvier 1774), (21 janvier 1774-4 avril 1775), (7 février 1775-1er décembre 1775).

Cote/Cotes extrêmes

B/1119

Date

1770-1775

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1775

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011