TUTELLE DES MUNICIPALITES, ELECTIONS ET REFERENDUMS, LISTES ELECTORALES.

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Cote/Cotes extrêmes

941W/1-176

Date

1939-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

176 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 40 : arrondissement de CORBEIL-ESSONNES, tutelle des municipalités de 1939 à 1967. De 41 à 111 : élections et référendum : procès-verbaux de 1959 à 1972. De 112 à 153 : listes électorales de 1967. De 154 à 175 : élections diverses entre 1964 et 1970. 176 : divers.

Langue des unités documentaires

Français

ARPAJON, canton.- Listes électorales de 1967 : rectifications (1969-1970).

Cote/Cotes extrêmes

941W/116

Date

1967-1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1970

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/10/2003

Mots clés lieux

Mots clés typologiques