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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : deux registres des causes ordinaires (2 juillet 1789-24 décembre 1789), (24 décembre 1789-23 décembre 1790) ; onze registres des causes extraordinaires (20 juillet 1662-17 mars 1663), (19 mars 1663-3 octobre 1663), (24 octobre 1663-9 juillet 1664), (1665), (1666), (1667), (16 janvier 1670-31 août 1672 décembre ), (5 janvier 1673-23 août 1673), (27 février 1676-18 décembre 1676), (10 janvier 1677-23 juin 1679), (2 janvier 1682-30 décembre 1682)

Cote/Cotes extrêmes

B/2177

Date

1662-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE, BARONNIE DE MILLY EN GATINAIS ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MILLY-LA-FORET Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, noblesse, justice seigneuriale, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience