COMPTABILITÉ DE L'ASE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2911W/1-180

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

18 ml, 180 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2019

Présentation du contenu

Aide sociale à l'enfance : pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation des bons de secours ; titres de recettes ; ordres de missions transports.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2911W/1-120

Date

2014

Mots clés typologiques

n°21385-21710.

Cote/Cotes extrêmes

2911W/119

Date

2014-2014

Particularité physique

Papier

Conditions d'accès

Communicable

Communicable

Communicable

elimination 10 ans après 2014