2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions (1969-1978) ; actes sous seing privé (1969-1978) ; sommier (1969) ; table alphabétique des déclarations (1969-1977) ; registres (1970 -1977) .Yerres Est : déclarations de succession (1978) ; actes sous seing privé (1978)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2008W/1-267

Date

1969-1978

Origine

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

Présentation du contenu

Yerres Est et Ouest : fiches décès (1969-1978); déclarations de succession (1969-1978) ; actes sous seing privé (1969-1978) ; sommier des droits et produits à recouvrer (1969) ; table alphabétique des déclarations et des absences de successions (1969-1977) ; registre des recouvrements (1970) ; registre de correspondance du service des Domaines (1974-1977) .Yerres Est : déclarations de succession (1978) ; actes sous seing privé (1978).

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2008W/167-170;2008W/260-263

Date

1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur)

Présentation du contenu

Déclarations de succession (1978) ; actes sous seing privé (1978).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1978

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2008W/260-263

Date

1978

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1978

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Janvier - mars.

Cote/Cotes extrêmes

2008W/260

Date

1978

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1978

Langue des unités documentaires

Français