4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4M/1-98

Date

1870-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les dossiers de la sous-série 4 M sont entrés par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1996. Le service versant est la Préfecture de Seine-et-Oise. Le fonds représente 0,90 m. La sous-série 4 M est constituée par : - 4 M1-5 : dossiers d'associations déclarées avant la loi du 1er juillet 1901 (statuts, règlements, correspondance) (1870-janvier 1901). - 4 M6-97 : dossiers d'associations déclarées après la loi du 1er juillet 1901 (composition du conseil d'administration, demandes et attributions de subvention, extraits du J.O., statuts et listes de membres honoraires, procès-verbaux de l'assemblée générale et constitutive, correspondance) (1903-1940). Un dossier type comprend le statut de l'association, la liste des membres, un extrait du journal officiel et de la correspondance. Pour complèter sa recherche, le lecteur doit également consulter : - l'inventaire 848W1, constitué par les dossiers d'associations à partir de 1941 (18 communes). - l'inventaire de la sous-série 1007 W, constitué de dossiers d'associations versés par la sous-préfecture d'Evry en 1971, 1979 et 1983. Ce fonds qui regroupe les associations de 92 communes concerne les dossiers antérieurs et postérieurs à 1940. Une grande variété de thèmes sont abordés, nous citerons plus particulièrement : le sport, l'instruction militaire et le développement du tir, la famille, la littérature et la musique, les associations d'anciens combattants etc...."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Autres données descriptives

Répertoires numériques dressés par Fabienne JAUSON, août 1998.

Informations sur le traitement

1998

Mots clés lieux

VERT-LE-GRAND. - L'Amicale (11 juillet 1911). Société de tambours et clairons (2 février 1934).

Cote/Cotes extrêmes

4M/86

Date

1911-1934

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1934

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/08/2001