Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2590

Date

1786-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE ET MARQUISAT DE PALAISEAU ET CHAMPLAN, LEURS ANNEXES ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011