3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3013W/87-3013W/97

Date

2006

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

26 juin 2006 : n° 2006-00-0006 à 2006-00-0007; 2006-01-0022 à 20006-01-0030; 2006-03-0008 à 2006-03-0013; 2006-04-0019 à 2006-04-0023; 2006-05-0005; 2006-06-0011 à 2006-06-0012; motions M-2006-02-05 à M-2006-02-07; M-2006-06-02.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/91

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2006