Collège JEAN ZAY à MORSANG-SUR-ORGE : quitus, quitus, procédures convention de mandat et délibérations, programme, étude de faisabilité, notes compte-rendu de réunion du 06/02/1996, construction de la SEGPA et plan de phasage et compte-rendu du conseil d'administration extraordinaire du 18/05/1998 (1995-1998).

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

2134W/1-52

Date

1984-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

52 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

INSTRUMENTS_RECH "Bordereau de versement"

Cote/Cotes extrêmes

2134W/1

Date

1995-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/11/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques