DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2730W

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.9 ml, 19 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions des organismes de recherche et de développement économique.

Mode de classement

Chronologique.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/1/1-2730W/19/6

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2730W/6/1-2730W/10/3

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

2730W/6/1;2730W/7/2-2730W/7/3;2730W/8/1;2730W/8/7;2730W/9/3-2730W/9/4;2730W/9/6;2730W/10/2

Date

2007

Soutien du Conseil général à la création d'entreprises - convention à conclure avec l'association Finance et Technologie.

Cote/Cotes extrêmes

2730W/7/2

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2007

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés typologiques