Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires

Cote/Cotes extrêmes

B/1964

Date

1630-1702

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET MARQUISAT DE LEUVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

août 1630-août 1632, janvier 1634-avril 1635, novembre 1646-août 1650, 1653, février-novembre1660, novembre 1673-novembre 1676, mars 1677-septembre 1682, septembre 1682-octobre 1693, décembre 1698-avril 1702

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1702

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011