Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres de donations entre vifs (20 janvier 1773-11 décembre 1773), (22 janvier 1774-30 décembre 1774), (4 janvier 1775-8 novembre 1775), (5 janvier 1776-6 décembre 1776), (4 janvier 1777-15 décembre 1777), (12 janvier 1778-23 décembre 1778), (2 janvier 1779-29 décembre 1779), (4 janvier 1780-30 décembre 1780).

Cote/Cotes extrêmes

B/1516

Date

1773-1780

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1780

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011