Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat départemental, dossier non recevable (financement Région) (3 février - 24 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, contrat départemental, dossier abandonné (17 juin 1996 - 13 octobre 1997) ; BOURAY-SUR-JUINE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (27 mai 1995 - 21 octobre 1996) ; BOISSY-LA-RIVIERE, contrat départemental, contrat échu, Conseil Général décision du 28/02/1991 (8 décembre 1990 - 4 mars 1993) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, contrat départemental Conseil Général décision du 27/09/1991 (30 juillet 1990 - 20 mars 1992) ; BOISSY-LA-RIVIERE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 04/03/1996 (13 novembre 1995 - 24 juin 1997).

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/49

Date

1990-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques