B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres des mains mises et oppositions (4 avril 1606-28 septembre 1610), (7 janvier 1641-20 décembre 1641) ; quatre registres des mains mises , reliés ensemble dans le désordre (15 juillet 1642-13 octobre 1656) ; six registres des saisies réelles (16 février 1689-29 septembre 1697), (15 juin 1699-27 juillet 1719), (18 décembre 1723-4 mars 1744), (4 avril 1765-16 juin 1789), (16 avril 1783), (25 octobre 1788)

Cote/Cotes extrêmes

B/2554

Date

1606-1788

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1788

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011