2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985); actes sous seing privé (1979-1985)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2567W/1-101

Date

1979-1985

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Fiches décès (1980-1985); déclarations de succession (1980-1985); actes sous seing privé (1979-1985).

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2567W/13-47;2567W/48/1-48/2;2567W/49-54

Date

1980-1985

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1985

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2567W/27-34

Date

1982

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1982

Langue des unités documentaires

Français

N°390 - 475 (12 juillet - 16 septembre 1982).

Cote/Cotes extrêmes

2567W/32

Date

1982

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1982

Langue des unités documentaires

Français