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1191W Elections municipales : dossiers de municipalité (1971-1983)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1191W/1-16

Date

1971-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-7 Dossiers de municipalité : installation des conseils municipaux, composition, délibérations... (mandat 1971-1977) ; 8-16 Dossiers de municipalité (mandat 1977-1983). Classement par ordre alphabétique des communes.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

conseil municipal, maire, contrôle de légalité, 20e siècle

Mots clés typologiques

procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Cote/Cotes extrêmes

1191W/1-7

Date

1971-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/05/2004

SAINT-AUBIN à VIGNEUX-SUR-SEINE.