Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de LA FERTE-ALAIS, PME 95, décisions du 18 décembre 1995 (CP) et du 2 septembre 1996 (CP) (7 avril 1995 - 24 décembre 1997) ; LA FORET-LE-ROI, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (23 janvier - 26 décembre 1997) ; LA NORVILLE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (1er mars 1995 - 6 février 1998) ; CHEPTAINVILLE, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 février 1996 - 18 décembre 1997) ; CHEPTAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (23 janvier 1995 - 18 décembre 1997) ; VAUGRIGNEUSE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 novembre 1995 - 18 décembre 1997) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (31 janvier 1994 - 29 janvier 1998) ; SERMAISE, PME 97, décision du 15 décembre 1997 (CP) (28 février 1997

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/14

Date

1994-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques