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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de LA FERTE-ALAIS, PME 95, décisions du 18 décembre 1995 (CP) et du 2 septembre 1996 (CP) (7 avril 1995 - 24 décembre 1997) ; LA FORET-LE-ROI, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (23 janvier - 26 décembre 1997) ; LA NORVILLE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (1er mars 1995 - 6 février 1998) ; CHEPTAINVILLE, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 février 1996 - 18 décembre 1997) ; CHEPTAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (23 janvier 1995 - 18 décembre 1997) ; VAUGRIGNEUSE, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 novembre 1995 - 18 décembre 1997) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (31 janvier 1994 - 29 janvier 1998) ; SERMAISE, PME 97, décision du 15 décembre 1997 (CP) (28 février 1997 - 24 février 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, RESEAU ROUTIER EQUIPEMENT,voie de communication, AMENAGEMENT ACTION, ENTRETIEN ACTION, 20è siècle
