MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

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Cote/Cotes extrêmes

871W/1-850

Date

1942-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

850 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Matrices générales d'imposition.

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Répertoire numérique établi par Joëlle MELINE, rédacteur, et Olivier GORSE, attaché de conservation, sous la direction de Sylvie LE CLECH, directeur des Archives départementales, saisie informatique et mise en forme par Dominique LEFRANC, agent administratif, 1997.

EPINAY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote/Cotes extrêmes

871W/256

Date

1952-1956

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1956

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2001

Mots clés lieux

Mots clés typologiques