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SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État général des fonds, Paris, Archives nationales. Tome II (1789-1940), 1978, 656 p. et tome V (1940-1958), 1988, 468 p. (série BB 1-34, p. 588-634).
Autres données descriptives
Répertoire numérique établi par Olivier GORSE (1997) et repris par Dominique BASSIERE et Lisbeth PORCHER (février 2019).
Informations sur le traitement
Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations, attribution des biens aux bureaux de bienfaisance, hospices, communes, revendications de biens par des donateurs.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Informations sur le traitement
Seuls les inventaires du mobilier et des effets conservés dans les églises ont été numérisés.
Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX et son annexe de NAINVILLE-LES-ROCHES, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE et son annexe de MAROLLES-EN-BEAUCE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC et son annexe de BOUTERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE et son annexe de COURCOURONNES, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE et son annexe de QUINCY-SOUS-SENART, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et son annexe de VAYRES-SUR-ESSONNE, BOUVILLE et son annexe d'ORVEAU, BRETIGNY-SUR-ORGE et son annexe du PLESSIS-PATE, BREUILLET, BREUX-JOUY et son annexe de SAINT-YON.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, MAROLLES-EN-BEAUCE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORVEAU, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-YON, VAYRES-SUR-ESSONNE
