n°1-16.

ENREGISTREMENT.

Cote/Cotes extrêmes

2856W

Date

1983-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

37.1 ml, 371 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)
ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST(service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Présentation du contenu

Déclarations de successions de Massy Nord (1999-2003) ; Déclarations de successions de Massy sud (1999-2003) ; Déclarations de successions de Palaiseau Nord-Est (2001-2003) ; Déclarations de successions de Palaiseau Sud-Ouest (2001-2003) ; Dons manuels de Palaiseau Sud-Ouest (1996-1999) ; Déclarations de successions soldées de Massy (1996-2003) ; Déclarations de succession apurées de Palaiseau Nord-Est (2000-2003) ; Déclarations de succession apurées de Palaiseau Sud-Ouest (2001-2002) ; Déclarations de succession apurées de Palaiseau (2003) ; Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur la fortune (ISF) de Palaiseau Nord-Est (1983-2002) ; Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur la fortune (ISF) Palaiseau Sud-Ouest (1989-1992) ; Extraction de la base Moorea (anciennement fiches décès) Palaiseau et Massy (toutes sites confondus) (2002-2003).

Enregistrement.

Cote/Cotes extrêmes

2856W/1-2856W/371

Date

1983-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Déclarations de succession de Palaiseau Nord-Est.

Cote/Cotes extrêmes

2856W/158-2856W/226

Date

2001-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

2003. [classement par numéros de déclaration].

Cote/Cotes extrêmes

2856W/191-2856W/226

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

n°1-16.

Cote/Cotes extrêmes

2856W/191

Date

2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Mots clés matières

ENREGISTREMENT

Mots clés typologiques

DECLARATION DE SUCCESSION