ELECTIONS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/521-2312W/535

Date

Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Cote/Cotes extrêmes

2312W/526-2312W530-1

Date

1979-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1989

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016

Mots clés lieux

YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MOLIERES (LES), MONTLHERY Commune, MORANGIS, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, ULIS (LES) Commune, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS

17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, organisation, dossiers de demande d'inscription sur la liste électorale, candidats, candidatures, révision des listes, arrêtés, circulaires aux Maires, délibérations des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/527

Date

1986

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

17 novembre 1986 : procès-verbaux des opérations électorales collège des chefs d'entreprise et conjoints, collège des compagnons et opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin avec présence des bulletins nuls ou blancs, absence des feuilles de dépouillement dans de nombreux bureaux, compte-rendu de l'Assemblée Générale du syndicat des pâtissiers du 23 avril 1986 ; organisation syndicale : matériel de vote, liste des organisations syndicales ayant la qualité d'électeur ; dossiers de demande d'inscription sur la liste électorale : statuts, récépissé, certificat d'affiliation, questionnaire d'inscription ; liste des candidats : dates des élections, candidats du collège des chefs d'entreprise et  des compagnons ; candidatures : collège des chefs d'entreprise, compagnons et organisations syndicales ; révision des listes de 1986 : arrêté n°860592 bis portant révision des listes électorales, affiches, circulaires aux Maires, arrêtés nommant les délégués de l'administration auprès des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales 1985, tableaux comportant la nomination des délégués avec les noms et adresses pour l'arrondissement d'EVRY et PALAISEAU, délibérations des communes, procès-verbal d'enquête de la commune des ULIS, tableaux de chefs d'entreprises radiés, nomenclature des communes du département de l'Essonne, nombre d'électeurs inscrits par catégories et communes).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1986

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/11/2016