E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Notariat de CHEPTAINVILLE. - Minutes notariales passées devant maître Claude-Jean LEMOYNE.

Cote/Cotes extrêmes

E/6395

Date

1711-1712

Description physique

89 pièces papier

Origine

CHEPTAINVILLE (service producteur)

LEMOYNE Claude-Jean (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Titre nouvel passé par Mre Rodolphe Lemoyne, curé de Cheptainville, qui reconnaît qu'en cette qualité il est redevable envers le chapitre de la collégiale de Saint-Maur-les-Fossés, d'une rente de 2 muids de blé méteil à la Saint-Martin d'hiver sur les revenu de la cure ; convention à ce sujet entre les parties, 16 mars 1611.
  • Contrat d'apprentissage, aux termes duquel Antoine Lefèvre, maître cordonnier, demeurant à Arpajon, s'engage à enseigner le  métier de cordonnier à Jean Doré, en deux années, moyennant la somme de 100 livres, 28 juin 1711.
  • Élection faite de deux collecteurs des tailles en la paroisse de Cheptainville, MM. Sébastien Masseau et Louis Mosny, en l'assemblée paroissiale tenue le dimanche 20 septembre 1711.
  • Élection semblable en la paroisse de Guibeville,  20 septembre 1711.
  • Bail par Mre Rodolphe Lemoyne, curé de cheptainville, à L-P. Blanchais, vigneron, des dîmes appartenant au curé en la paroisse, 13 décembre 1711.
  • Accord intervenu entre Mre Gilles Robert Delamitatrie, curé de Guibeville, et la fabrique de cette paroisse, d'une part, Mre Rodolphe Lemoyne, curé de cheptainville, et la fabrique de cette paroisse, d'autre part, pour mettre fin à un procès pendant devant le bailli de Brétigny au sujet d'une rente de 2 livres 10 sous prétendue par les deux parties, 19 mars 1712.
  • Constatation par Lemoyne, notaire royal résidant à Chetainville et autres lieux, qu'à la requête de François Grégoire, procureur syndic perpétuel de Guibeville, il a vainement invité les habitants de la paroisse à procéder à l'élection de deux collecteurs et asséeurs des tailles, ce qu'ils ont refusé de faire, dont nous avons donné acte audit Grégoire, ce requérant, pour luy servir et valloir ce que de raison.
  • Promesses et contrat de mariage entre Louis Coiffier et Catherine Roblin, 15 novembre 1712.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/06/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques