DOSSIERS DE PERSONNEL DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX

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Cote/Cotes extrêmes

955W/1-40

Date

1911-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

40 articles

Origine

SERVICE DES MOYENS GENERAUX (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 40 : fonctionnaires territoriaux : délibérations et dossiers.

Langue des unités documentaires

Français

DRAVEIL.- Personnel communal : dossiers de A à W (1955-1968).

Cote/Cotes extrêmes

955W/13

Date

1955-1968

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1968

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/10/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques