AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

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Cote/Cotes extrêmes

2795W/1/1-2795W/172

Date

1980-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

25.8 ml, 172 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2018

Présentation du contenu

Dossiers des enfants suivis à l'aide sociale à l'enfance sortis du dispositif entre 2008 et 2013, pupilles, enfants en gardes, accueils provisoire, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs (1980-2013).

Mode de classement

Chronologique et Alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Cote/Cotes extrêmes

2795W/4/2-2795W/172

Date

1980-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Lettres BAH-BAND.

Cote/Cotes extrêmes

2795W/12

Date

1985-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2005

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques