2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E14/32-48

Date

1770-1798

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FAVEREAU Achille Francis (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

Nivôse - floréal An III.

Cote/Cotes extrêmes

2E14/45/1

Date

Entre le 1er décembre 1794 et le 30 mai 1795

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FAVEREAU Achille Francis (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment :

  • N° 227 - Vente de l'Orangerie de BRUNOY faite par Armand-Louis-Joseph LELARGE, juge de paix du canton de BRUNOY, y demeurant, et Jeanne-Justine-Benoiste MALLET sa femme, à, Pierre SINTIER, meunier demeurant à BRUNOY, moyennant la somme de 34.000 livres (15 germinal an III / 4 avril 1795).