Schéma départemental de stationnement des gens du voyage, 1993, 155 pages.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3496W Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE) (1964-2006)

Déplier tous les niveaux

Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE).

Cote/Cotes extrêmes

3496W/1-156

Date

1964-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés typologiques

1993.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/43;3496W69;3496W74;3496W95;3496W103;3496W110;3496W113;3496W120;3496W135;3496W153-156

Date

1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1993

Schéma départemental de stationnement des gens du voyage, 1993, 155 pages.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/69

Date

1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1993

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.