ELECTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

2312W/1-533

Date

1962-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

533 articles

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Elections

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2312W/406-2312W/433

Date

1964-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016

15 et 22 mars 1998 : liste des candidats, déclaration de candidatures, recours, courriers, résultats, circulaire, arrêté.

Cote/Cotes extrêmes

2312W/418

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Elections cantonales  des 15 et 22 mars 1998 : liste des candidats et déclaration de candidatures du 1er et 2 ème tour ; recours devant le tribunal administratif de Versailles : notifications de jugements, courrier de M. le Préfet de l'Essonne à M. le Ministre de l'Intérieur concernant les recours contentieux déposés lors les élections cantonales, coupures de presse, résultats téléphoniques du 1et et 2ème tour, nomenclature des communes du Département de l'Essonne téléphone des communes, courrier de M. le Préfet de l'Essonne à M. le Ministre de l'intérieur concernant la collecte des résultats des élections régionales et cantonales, note à l'attention des personnels assurant les opérations de centralisation et de transmission des résultats des élections cantonales ; transmission des résultats : circulaire, résultats téléphoniques du 1er tour, modèle de notification de mise en demeure, arrêté n°0142 indiquant la liste des candidats du 1er tour, arrêté n°98-0300 indiquant la liste des candidats du 2ème tour, résultats du 1er tour par cantons non confirmés, résultats du 2ème tour par cantons plus synthèse (résultats téléphoniques par communes).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/11/2016