Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Elections
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
18/11/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Elections cantonales des 15 et 22 mars 1998 : liste des candidats et déclaration de candidatures du 1er et 2 ème tour ; recours devant le tribunal administratif de Versailles : notifications de jugements, courrier de M. le Préfet de l'Essonne à M. le Ministre de l'Intérieur concernant les recours contentieux déposés lors les élections cantonales, coupures de presse, résultats téléphoniques du 1et et 2ème tour, nomenclature des communes du Département de l'Essonne téléphone des communes, courrier de M. le Préfet de l'Essonne à M. le Ministre de l'intérieur concernant la collecte des résultats des élections régionales et cantonales, note à l'attention des personnels assurant les opérations de centralisation et de transmission des résultats des élections cantonales ; transmission des résultats : circulaire, résultats téléphoniques du 1er tour, modèle de notification de mise en demeure, arrêté n°0142 indiquant la liste des candidats du 1er tour, arrêté n°98-0300 indiquant la liste des candidats du 2ème tour, résultats du 1er tour par cantons non confirmés, résultats du 2ème tour par cantons plus synthèse (résultats téléphoniques par communes).
Conditions d'accès
sans délais
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Informations sur le traitement
18/11/2016
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Mots clés matières
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