ETAMPES (Bailliage royal - Prévôté d'Etampes).-conflit entre le bailli Gabriel de Bry et le prévôt Michel Egal au sujet du nombre d'assises (1620-1659) un sous dossier concernant l'organisation et le fonctionnement des assises (1622-1624). Affaire concernant la réunion du Bailliage et de la Prévôté (1711-1737). ). Réponses à une enquête sur le fonctionnement des Bailliages en France pour le lieutenant général d'Etampes (1728)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

ETAMPES (Bailliage royal - Prévôté d'Etampes).-conflit entre le bailli Gabriel de Bry et le prévôt Michel Egal au sujet du nombre d'assises (1620-1659) un sous dossier concernant l'organisation et le fonctionnement des assises (1622-1624). Affaire concernant la réunion du Bailliage et de la Prévôté (1711-1737). ). Réponses à une enquête sur le fonctionnement des Bailliages en France pour le lieutenant général d'Etampes (1728)

Cote/Cotes extrêmes

B/1547

Date

1620-1737

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ETAMPES (service producteur)

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1737

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

ETAMPES Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle