Servitudes sur fonds privés.- SLEE :adduction d'eau de l'usine de MORSANG-SUR-SEINE [3e tranche], tronçon : LE PLESSIS-PATE-BRETIGNY-SUR-ORGE (1973).

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SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION DE PENETRER, AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION DE PENETRER, AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Cote/Cotes extrêmes

943W/1-100

Date

1967-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

100 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

De 1 à 19 : servitudes électriques (1969-1974). De 20 à 37 : servitudes sur fonds privés (1969-1974). De 38 à 42 : enquêtes hydrauliques (1969-1974). De 43 à 49 : autorisations de pénétrer (1967-1975). De 50 à 89 : ville nouvelle d'EVRY : consultation des communes, acquisitions de terrains, délibération, compte rendu des réunions de l'Epevry. De 90 à 100 : voirie : statistiques (1968-1973).

Langue des unités documentaires

Français