N°2010-EDUC-009 au 2010-EDUC-011 ; n°2010-ENVT-001 au 2010-ENVT-005 ; n°2010-INSO-008 au 2010-INSO-018 ; n°2010-MOYE-008 au 2010-MOYE-011 ; n°2010-SPLC-005.

Aide à la recherche

3197W Commission permanente : rapports et délibérations (1999-2014)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

3197W1-538

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14 ml

538 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2022

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant, administration départementale

Mots clés typologiques

délibération

2010.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/360-401

Date

2010-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010

8 mars 2010.

Cote/Cotes extrêmes

3197W/362-364

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010